Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame PRUVOST Jacqueline Gerante
/
A LA COQUE IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA COQUE IMMOBILIER
Madame PRUVOST Jacqueline Gerante
SARL CROIX ROUSSE IMMOBILIER

Numéro de dépôt :
3332715
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
A LA COQUE IMMOBILIER de PRUVOST Jacqueline Gerante

Présentation de la marque A LA COQUE IMMOBILIER

Déposée le 23 décembre 2004 par madame PRUVOST Jacqueline Gerante et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROIX ROUSSE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA COQUE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Les déposants sont madame PRUVOST Jacqueline Gerante - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROIX ROUSSE IMMOBILIER domicilié(e) 45 Rue Paul Bert,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROIX ROUSSE IMMOBILIER domicilié(e) 45 Rue Paul Bert,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France.

La marque A LA COQUE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA COQUE IMMOBILIER est expirée depuis le 23 décembre 2014.


Madame PRUVOST Jacqueline Gerante - France

SARL CROIX ROUSSE IMMOBILIER - 45 Rue Paul Bert,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France - SIREN 3


CROIX ROUSSE IMMOBILIER - 45 Rue Paul Bert,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Toutes transactions immobilières (courtage de biens immobiliers). Location et estimation de biens immobiliers.